Les conséquences du plagiat

Si vous utilisez les propos ou idées d’autrui sans créditer l’auteur, vous commettez du plagiat. Les conséquences du plagiat dépendent de votre statut, de votre établissement et du type de plagiat commis. Les conséquences les plus communes sont :

  • une mauvaise note ;
  • l’échec du cours suivi ;
  • des mesures disciplinaires ;
  • une suspension ou expulsion de l’établissement ;
  • des poursuites juridiques.

Si vous êtes pris en flagrant délit de plagiat, les conséquences pourraient aussi avoir des effets dévastateurs sur le long terme, notamment sur vos perspectives académiques et éventuellement votre carrière. Pour éviter de commettre du plagiat, vous devez citer vos sources correctement.

Les conséquences du plagiat pour les étudiants

Le plagiat peut être délibéré ou accidentel, mais dans tous les cas vous devrez en assumer les conséquences. Les universités luttent constamment contre la pratique du plagiat et utilisent aujourd’hui des logiciels anti-plagiat performants.

En tant qu’étudiant, les conséquences dépendent souvent de votre université et de sa politique face au plagiat, ainsi que de la gravité de l’infraction.

Si vous faites du plagiat involontairement

Si vous commettez du plagiat involontairement et pour la première fois, les conséquences auront surtout un impact sur votre note. Vous risquez de voir votre note divisée en deux ou d’obtenir un zéro.

Certaines universités pourront aussi vous demander d’assister à un atelier sur le plagiat et comment l’éviter.

Si vous avez fait un plagiat délibérément

Si vous avez fait du plagiat intentionnellement, en faisant du copier-coller par exemple, vous échouerez probablement au cours concerné et devrez assumer vos actes en subissant des mesures disciplinaires. Il est aussi possible que vous soyiez suspendu ou expulsé de l’établissement.

Certaines universités peuvent aussi révoquer votre diplôme après obtention si elles découvrent que vous avez fait du plagiat dans votre thèse ou mémoire.

Ce que les universités disent du plagiat

La plupart des universités ont une charte anti-plagiat dans laquelle ils indiquent les sanctions mises en place en cas de plagiat avéré.

L’utilisation de textes sans citation ou référence à leur auteur est donc illégale. En France, le droit d’auteur est toujours détenu par une personne physique créatrice, jamais le commanditaire, contrairement au brevet déposé dans le cadre d’une mission de service qui appartient à l’employeur.
L’étudiant « plagiare », personne qui se rend coupable de plagiat, s’expose à une sanction disciplinaire et académique décidée par l’université et une sanction pénale infligée par le tribunal correctionnel.

S’agissant de la sanction disciplinaire (exclusion temporaire, définitive, le blâme ou l’avertissement, etc), le plagiaire, étudiant de l’Ecole polytechnique, peut être convoqué par un conseil de discipline lequel pourra décider d’une sanction disciplinaire selon le statut de la personne (élève du cycle ingénieur, étudiant, masters, doctorants…).

Concernant la sanction académique, l’Ecole polytechnique sanctionne les plagiaires : le règlement des études des élèves du cycle ingénieur de l’Ecole (chap. 1.1, p.4), dispose que « L’attention des élèves est attirée sur le fait que, dans le cadre des projets, le plagiat, incluant le « copié-collé » de source internet, constitue une fraude. » En cas de plagiat avéré, l’élève reçoit automatiquement la note F, entraînant le passage en jury sans possibilité de rattrapage.

S’agissant de la sanction pénale, les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle prévoient que la contrefaçon est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.Polytechnique

C’est variable en fonction de la quantité et du type de plagiat. Dans tous les cas, l’enseignant qui soupçonne un plagiat doit le signaler au Directeur d’ERUDI ainsi qu’au Président du jury de diplôme.

Au mieux (par ex. pour une seule courte citation non attribuée, apparemment par inadvertance) :
– Vous risquez de perdre des points.

Pour du plagiat plus conséquent (par ex. une séquence de quelques dizaines de mots, ou plusieurs séquences plus courtes) :
– Vous risquez de recevoir la note de 1/20.

Pour du plagiat plus conséquent encore (par ex. une page entière, ou de nombreux phrases ou paragraphes de façon répétée) :
– Vous risquez de passez devant la section disciplinaire du Conseil de l’Université pour fraude ou tentative de fraude ; celui-ci peut prononcer des sanctions allant de l’avertissement (avec la mention DEF pour l’épreuve en question voire de l’ensemble des épreuves de la session) à l’exclusion définitive de tout établissement d’enseignement supérieur.

Le soupçon de plagiat peut aussi donner lieu à un recours judiciaire ou pénal de la part des auteurs « plagiés », le plagiat pouvant être assimilé à un délit de contrefaçon (atteinte au droit d’auteur) et sanctionnable civilement ou pénalement. – Université Nancy 2

Le plagiat porte atteinte aux droits moraux et patrimoniaux des auteurs. D’un point de vue légal il est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle.À l’université, les enseignants qui suspectent ou découvrent des cas avérés de plagiat peuvent réagir de façon graduée, en fonction de la gravité de la fraude détectée. Cette dernière ne pouvant être retenue que dans la mesure où l’épreuve d’examen a eu lieu, donc le devoir rendu, une bonne attitude consiste à prévenir le plagiat le plus tôt possible, lors des relectures avant remise, et de demander à l’étudiant fautif de revoir sa copie en respectant les règles de citation et d’utilisation des emprunts.

En cas de fraude avérée et de contentieux grave avec l’étudiant incriminé, l’enseignant peut demander le jugement de la section disciplinaire du Conseil d’Administration de l’université. Les risques encourus peuvent aller jusqu’à plusieurs années d’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur. Université de Toulouse Jean-Jaurès

Les conséquences du plagiat pour les universitaires,  chercheurs et professionnels

Pour les universitaires, chercheurs et professionnels, commettre du plagiat est une faute grave sévèrement punie.

Réputation ruinée

Le plagiat peut ruiner votre réputation et décrédibiliser toute votre carrière.

Si vous êtes un universitaire ou un chercheur et que vous avez commis du plagiat, vous aurez du mal à trouver un autre poste ou des revues qui publieront votre travail.

Financement et emploi en danger

Le plagiat peut gravement nuire à votre emploi et entraîner une perte de financement pour vos recherches.

Votre entreprise pourrait décider de vous licencier ou vous demander votre démission. Le plagiat pourrait potentiellement mettre fin à votre carrière, ruiner votre réputation et réduire vos perspectives d’emploi.

En plus des conséquences décrites ci-dessus, les personnes ayant commis du plagiat (étudiants ou professionnels) peuvent également être confrontés à des conséquences juridiques graves, car cette pratique entrave le droit d’auteur en France.

  • Violation du droit d’auteur : l’auteur du texte original pourrait avoir des motifs légaux de vous poursuivre en justice. Si l’auteur gagne, vous devrez payer des restitutions pécuniaires et les frais juridiques encourus pendant le processus.
  • Contrefaçon : commettre un plagiat en vue d’obtenir indûment une note, un diplôme ou un grade universitaire est une circonstance aggravante.La reproduction d’une œuvre originale sans le consentement de l’auteur est qualifiée juridiquement de contrefaçon (articles L. 335-2 et L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle).

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Comment éviter le plagiat ?

Éviter le plagiat peut sembler difficile, mais voici trois règles que vous pouvez suivre pour vous assurer d’éviter ce faux-pas académique :

  1. Gardez une trace de vos sources : enregistrer la source en ligne ou directement sur votre ordinateur lorsque vous faites des recherches.
  2. Citez vos sources : citez vos sources dans le texte (ou en note de bas de page), ainsi que dans votre bibliographie.
  3. Utilisez un logiciel anti-plagiat : un détecteur de plagiat détecte les similitudes entre votre texte et une base de données officielle. En 10 minutes, vous pouvez voir si vos productions contiennent du plagiat ou non.

Conclusion

Les universités et les entreprises prennent le plagiat au sérieux. Commettre du plagiat comporte un risque énorme pour votre réputation, alors prenez bien soin de l’éviter.

Pour les étudiants, plagier à l’université pourrait faire dérailler tout votre parcours scolaire et professionnel. Beaucoup d’universités mettront l’infraction sur votre dossier, qui vous suivra dans les études supérieures et au-delà.

Pour les professionnels, avoir la réputation d’un plagiaire peut mettre fin à votre carrière, surtout si votre travail est lié à l’écriture, la publication ou le service public. De plus, vous pouvez faire face à des répercussions juridiques graves et engager des dépenses élevées liées aux frais juridiques.

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Justine Debret

Justine est responsable du marché français. Elle était étudiante il y a peu et est là pour s'assurer que vous ayez tout le soutien nécessaire à votre réussite académique.

2 commentaires

Ar
12 juillet 2019 à 22:09

Bonjour, Mon professeur m'a dit que 3 de mes 5 réponses sont exactement comme sur wikipedia et que j'ai utilisé le téléphone portable pendant l'examen . j'ai dit que j'ai fait par coeur les définitions car c'est en anglais et c'est difficile pour moi de dire avec mes mots. Il m'a dit que c'est du plagiat , que je n'ai pas noté les sources et qu'il fait passer au jury le problème. Tout les étudiants ont eu leurs résultats , pour moi c'est marqué aucun résultat. je suis en l2. pour l1 aussi c'est marqué aucun résultat. Est ce que ils m'ont exclu de l'université ? Je n'ai aucun mail pour l'instant, j'ai lu quelque part qu'il font une lettre recommandée.
Merci d'avance

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Capucine Laurent
Capucine Laurent (Scribbr-team)
15 juillet 2019 à 12:31

Bonjour,
Nous sommes désolés pour cet événement fâcheux. Votre professeur a donc fait remonter l'information et l'équipe de l'université est en train de débattre de ce problème. Ils ne vous ont pas exclu pour l'instant, ils vous feront part de leur décision lorsqu'ils en auront prise une.
Bon courage pour cette attente qui doit être stressante,
Capucine

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