Les conséquences du plagiat

Le plagiat est le fait de présenter les idées ou d’utiliser les mots de quelqu’un d’autre en les présentant comme étant les vôtres. Souvent, les étudiants commettent du plagiat involontairement. Si vous êtes pris en flagrant délit, les conséquences pourraient avoir des effets dévastateurs sur vos perspectives académiques et éventuellement votre carrière.

Pour les étudiants, la pénalité dépend de la gravité de l’infraction; la conséquence la plus grave est l’expulsion de votre université. Si vous êtes un professionnel actif, le plagiat pourrait mettre fin à votre carrière et avoir de graves conséquences juridiques.

Par conséquent, il est important de comprendre ce qu’est le plagiat et ses formes les plus courantes, pour éviter des problèmes avec votre dossier académique ou professionnel.

Conséquences du plagiat pour les étudiants

En tant qu’étudiant, vous devez produire un travail authentique qui démontre votre compréhension du  cours. Apprendre de la recherche d’autres personnes est une partie essentielle de ceci, mais il est crucial que vous citiez vos sources d’information.

Il y a plusieurs formes de plagiat, et si vous êtes pris en train de commettre l’un d’entre eux, vous allez faire face à de graves conséquences. Les conséquences exactes dépendent souvent de votre université et de la gravité de l’infraction.

Faire du plagiat pour la première fois

Si vous plagiez involontairement et que vous n’avez commis aucune infraction, la plupart des universités abaisseront votre note. Vous pourriez également être tenu d’assister à un atelier sur le plagiat et comment l’éviter. Certaines universités pourraient vous placer en probation disciplinaire.

Les conséquences dépendent du code de conduite universitaire de votre université.

Mesure disciplinaire ou éventuelle suspension

Si vous commettez un plagiat intentionnel, par exemple, en copiant-collant du texte ou en paraphrasant sans source, vous échouerez probablement pour ce cours et serez sujet à des mesures disciplinaires. Vous serez potentiellement suspendu.

Si votre université constate que vous avez directement plagié, vous serez probablement expulsé de votre programme et de votre université. Directement plagier une source est la forme la plus sévère de plagiat, et les universités le prennent très au sérieux.

Certaines universités peuvent même révoquer votre diplôme après obtention si elles découvrent que vous avez fait du plagiat dans votre thèse ou mémoire.

Ce que les universités ont à dire sur le plagiat :

« Du point de vue moral : il s’agit d’une question d’honnêteté intellectuelle, l’étudiant qui a recours à la pratique du « copier-coller » décrédibilise son travail et renonce ainsi à acquérir des connaissances.

Du point de vue du droit : la notion de « plagiat » ne figure pas formellement dans le Code de la propriété intellectuelle. Le plagiat, selon son niveau de gravité, est une contrefaçon. L’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que « toute représentation ou reproduction intégrale ou parielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

L’utilisation de textes sans citation ou référence à leur auteur est donc illégale. En France, le droit d’auteur est toujours détenu par une personne physique créatrice, jamais le commanditaire, contrairement au brevet déposé dans le cadre d’une mission de service qui appartient à l’employeur.

L’étudiant « plagiare », personne qui se rend coupable de plagiat, s’expose à une sanction disciplinaire et académique décidée par l’universita et une sanction pénale infligée par le tribunal correctionnel.

S’agissant de la sanction disciplinaire (exclusion temporaire, définitive, le blâme ou l’avertissement, etc), le plagiaire, étudiant de l’Ecole polytechnique, peut être convoqué par un conseil de discipline lequel pourra décider d’une sanction disciplinaire selon le statut de la personne (élève du cycle ingénieur, étudiant, masters, doctorants…).

Concernant la sanction académique, l’Ecole polytechnique sanctionne les plagiaires : le règlement des études des élèves du cycle ingénieur de l’Ecole (chap. 1.1, p.4), dispose que « L’attention des élèves est attirée sur le fait que, dans le cadre des projets, le plagiat, incluant le « copié-collé » de source internet, constitue une fraude. » En cas de plagiat avéré, l’élève reçoit automatiquement la note F, entraînant le passage en jury sans possibilité de rattrapage.

S’agissant de la sanction pénale, les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle prévoient que la contrefaçon est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. » – Polytechnique

Quelles sont les conséquences du plagiat ?

« C’est variable en fonction de la quantité et du type de plagiat. Dans tous les cas, l’enseignant qui soupçonne un plagiat doit le signaler au Directeur d’ERUDI ainsi qu’au Président du jury de diplôme.

Au mieux (par ex. pour une seule courte citation non attribuée, apparemment par inadvertance) :
• Vous risquez de perdre des points.

Pour du plagiat plus conséquent (par ex. une séquence de quelques dizaines de mots, ou plusieurs séquences plus courtes) :
• Vous risquez de recevoir la note de 1/20.

Pour du plagiat plus conséquent encore (par ex. une page entière, ou de nombreux phrases ou paragraphes de façon répétée) :
• Vous risquez de passez devant la section disciplinaire du Conseil de l’Université pour fraude ou tentative de fraude ; celui-ci peut prononcer des sanctions allant de l’avertissement (avec la mention DEF pour l’épreuve en question voire de l’ensemble des épreuves de la session) à l’exclusion définitive de tout établissement d’enseignement supérieur.

Le soupçon de plagiat peut aussi donner lieu à un recours judiciaire ou pénal de la part des auteurs « plagiés », le plagiat pouvant être assimilé à un délit de contrefaçon (atteinte au droit d’auteur) et sanctionnable civilement ou pénalement. » – Université Nancy 2

Les sanctions
« Le plagiat porte atteinte aux droits moraux et patrimoniaux des auteurs. D’un point de vue légal il est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle.

A l’université, les enseignants qui suspectent ou découvrent des cas avérés de plagiat peuvent réagir de façon graduée, en fonction de la gravité de la fraude détectée. Cette dernière ne pouvant être retenue que dans la mesure où l’épreuve d’examen a eu lieu, donc le devoir rendu, une bonne attitude consiste à prévenir le plagiat le plus tôt possible, lors des relectures avant remise, et de demander à l’étudiant fautif de revoir sa copie en respectant les règles de citation et d’utilisation des emprunts.

En cas de fraude avérée et de contentieux grave avec l’étudiant incriminé, l’enseignant peut demander le jugement de la section disciplinaire du Conseil d’Administration de l’université. Les risques encourus peuvent aller jusqu’à plusieurs années d’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur. Ci-dessous les comptes rendus anonymés de jugements qui ont été décidés ces dernières années avec différentes peines allant de la relaxe jusqu’à l’exclusion » – Université de Toulouse Jean-Jaurès

Conséquences du plagiat pour les universitaires et les chercheurs

Dans les universités et les professions basées sur la recherche, le plagiat est particulièrement grave. Selon le Journal of the Advanced Practitioner en oncologie :

Un journal peut exiger que ses auteurs notifient à leur institution d’origine une accusation de plagiat ou une infraction de publication (Benos et al., 2005). Si le financement fédéral faisait partie de la publication, une enquête est requise par la loi; les essais cliniques pourraient être tenus jusqu’à ce que le résultat soit déterminé. (Viale, 2012)

En d’autres termes, le plagiat peut gravement nuire à votre réputation.En outre, le plagiat peut également entraîner la perte de financement de la recherche et peut-être votre position.

Réputation ruinée

Le plagiat peut également ruiner la réputation des chercheurs. Par exemple, des chercheurs chinois ont tenté de publier un article plagié dans le Journal of Korean Medical Science (JKMS). Ils ont été pris sur le fait et les chercheurs ont été interdits de soumettre à la revue pendant cinq ans (Hong, 2017).

Si vous êtes un universitaire ou un chercheur qui a commis du plagiat, vous aurez du mal à trouver un autre poste.De plus, vous aurez des difficultés à trouver des revues qui publieront votre travail ou des investisseurs prêts à financer votre recherche.

Saviez-vous…

Qu'un mémoire, un rapport de stage ou une thèse sans plagiat est une obligation pour obtenir votre diplôme ? Évitez d’être recalé(e) pour du copier-coller !

Faire le test anti-plagiat

Conséquences du plagiat pour les professionnels

Si vous êtes un professionnel, le plagiat est une infraction grave. De nombreuses entreprises vous licencient ou demandent votre démission. Si vous plagiez, cela pourrait potentiellement mettre fin à votre carrière, ruiner votre réputation et réduire vos perspectives d’emploi. Les conséquences pour les professionnels dépendent de la forme du plagiat, de votre industrie et de votre entreprise.

Exemple de plagiat d’un sénateur américain

En 2014, le sénateur américain John Walsh a été contraint de se retirer d’une élection lorsqu’on a découvert qu’il avait plagié son dernier article tout en obtenant sa maîtrise au United States Army War College (Martin, 2014).

Finalement, après des procédures établies pour enquêter sur l’inconduite académique, le War College a annulé le diplôme de maîtrise de Walsh.La procédure comprenait l’exécution de l’article de Walsh à l’aide d’un logiciel de détection du plagiat (Martin, 2014).

Répercussions graves du plagiat

Si vous plagiez au travail, vous perdrez probablement toute possibilité d’augmentation, de promotion ou même de recommandation positive.

Lisez des histoires vraies sur des individus éminents qui ont été pris en train de plagier : Stephen Ambrose, Joe Biden, Monica Crowley, Jane GoodallFareed ZakariaJonah Lehrer, et Karl-Theodor zu Guttenberg.

En plus des conséquences décrites ci-dessus, les personnes ayant commis du plagiat peuvent également être confrontés à des conséquences juridiques graves, qu’ils soient étudiants ou professionnels.

Violation de copyright

Le plus gros problème est la violation de droit d’auteur.Si vous plagiez, l’auteur du texte original pourrait avoir des motifs légaux de vous poursuivre en justice.

Si l’auteur gagne, vous devrez payer des restitutions pécuniaires. Ceci s’ajoute aux frais juridiques que vous pourriez encourir pendant le processus.

Le plagiat comme contrefaçon

Le plagiat est en soi un délit. Mais le fait de commettre un plagiat en vue d’obtenir indûment une
note, un diplôme ou un grade universitaire est une circonstance aggravante.

La reproduction d’une œuvre originale sans le consentement de l’auteur est de plus qualifiée
juridiquement de contrefaçon (articles L. 335-2 et L. 335-3 du code de la propriété
intellectuelle).

3 conseils pour éviter le plagiat

Éviter le plagiat peut sembler difficile, mais voici trois règles que vous pouvez suivre pour vous assurer d’éviter ce faux-pas académique :

  1. Citez vos sources.
  2. Gardez une trace de vos sources. Cela inclut les enregistrer en ligne ou directement sur votre ordinateur.
  3. Utilisez un logiciel anti-plagiat, même si vous êtes sûr que vous n’avez pas plagié.

Conclusion

Les universités et les entreprises prennent le plagiat au sérieux. Commettre du plagiat comporte un risque énorme pour votre réputation et vos opportunités futures, alors prenez bien soin de l’empêcher dans votre propre travail.

Pour les étudiants, plagier à l’université pourrait faire dérailler tout votre parcours professionnel. Beaucoup d’universités mettront l’infraction sur votre dossier permanent, qui vous suivra dans les études supérieures et au-delà.

Pour les professionnels, avoir la réputation d’un plagiaire peut mettre fin à votre carrière, surtout si votre travail est lié à l’écriture, la publication ou le service public. De plus, vous pouvez faire face à des répercussions juridiques graves et engager des dépenses élevées liées aux frais juridiques.

Vérification du plagiat pour les étudiants

La vérification anti-plagiat de Scribbr détecte les similitudes entre votre texte et une base de données officielle. En 10 minutes, vous pouvez vous assurer que vous n’avez pas accidentellement plagié.

Utiliser un logiciel anti-plagiat

Sources:

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Justine Debret

Justine est responsable du marché français. Elle était étudiante il y a peu et est là pour s'assurer que vous ayez tout le soutien nécessaire à votre réussite académique.

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